Expertises
LexCase intervient dans tous les domaines du droit des affaires, en matière privée et publique, à la fois en contentieux et en conseil.
Grands Projets
LexCase a développé une expertise plurielle pour accompagner ses clients (concepteurs et/ou constructeurs et/ou bureaux d’études) dans le suivi juridique, contractuel et opérationnel de leurs projets complexes de conception, construction et rénovation d’ouvrages publics et privés d’envergure.
L’équipe LexCase accompagne aujourd’hui ses clients pour guider et sécuriser leur relation d’affaires avec les Maîtres d’ouvrage privés et publics.
Notre accompagnement au service des Grands Projets
- Définition, cadrage et mise en place des montages contractuels publics/privés
- Suivi de l’exécution des montages publics/privés du projet, tant en phase de construction qu’en phase de gestion, exploitation, entretien et maintenance des infrastructures, bâtiments et ouvrages d’art
- Aide à la relation avec les Maîtres d’ouvrage
- Aide à la prévention des litiges avec les tiers
- Assistance en matière d’autorisations environnementales / d’urbanisme
- Accompagnement dans la rédaction et la temporalité des réclamations
- Validation des orientations stratégiques
Un support juridique global pour la réussite du Projet
L’accompagnement LexCase est global sur toutes les expertises juridiques nécessaires au bon déroulé des projets : droit public, contrats publics et privés, droit de la construction, droit des assurances, droit de l’environnement et de l’énergie, droit pénal, droit social, droit des affaires des entités de la construction, droit de la sous-traitance.
Un support managérial et opérationnel au bénéfice du chantier
Les équipes LexCase participent au plus près des Grands Projets publics et privés. Ainsi, l’expression « avocat de chantier » ou « avocat de projet » prend tout son sens. Compte tenu des enjeux financiers de ces Grands Projets, chaque décision peut avoir un impact sur la trésorerie et la rentabilité économique du chantier. Dans ce contexte, notre accompagnement sur le terrain a pour objet de faire le lien entre d’un côté les équipes opérationnelles et techniques et de l’autre, les équipes juridiques dans la conduite stratégique des marchés et les relations avec les Maîtres d’ouvrage, les tiers et les pouvoirs publics : réserves sur OS, courrier à la maîtrise d’ouvrage ou aux autres constructeurs, notes de cadrage contractuel, pilotage chantier, appréciation des risques juridiques propres à chaque scénario, négociation d’avenants, expertises amiables ou judiciaires, médiations et résolution amiable des différends.
Un support contractuel au service des équipes du projet
LexCase guide les équipes techniques, en lien étroit avec les équipes juridiques et les contract managers, pour la bonne conduite des projets dans un environnement contractuel et juridique souvent complexe et mettant aux prises plusieurs intervenants (Maîtrise d’œuvre, bureau d’études, mandataires, pouvoirs publics, riverains). Les équipes LexCase ont une très forte expérience dans la préparation stratégique des réclamations en cours d’exécution et de leurs négociations avec les maîtres d’ouvrage publics et privés. Notre département maîtrise les leviers de négociations contractuelles pour les projets privés et publics de construction à grande échelle : rédaction de projets réclamatoires, note de synthèse appuyant les réclamations, contestation des opérations de décompte, recours indemnitaires amiables…
Une expertise dans la résolution amiable des litiges
Les avocats de l’équipe Grands Projets accompagnent leurs clients privés dans les discussions amiables avec les Maîtres d’ouvrage privés et publics pour permettre des résolutions amiables des différends et rechercher des accords : médiations, négociations commerciales, procédures devant Comités ad hoc, arbitrages…
Nos domaines d’intervention, nos expériences
Rénovation urbaine, projets de constructions hydrauliques, infrastructures sportives, infrastructures hospitalières, infrastructures routières, portuaires et ferroviaires, tunnels, parking, bâtiments administratifs et judiciaires, structures hôtelières de luxe, ouvrages d’art, infrastructures de tramways, logements sociaux…
Responsable(s) du Secteur Grands Projets
